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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL
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LA BAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BAIE
ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL

Numéro de dépôt :
1499905
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
19/04/1998
LA BAIE de POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL

Présentation de la marque LA BAIE

Déposée le 19 avril 1988 par l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « LA BAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL domicilié(e) Maison du Département, 50008 SAINT-LO Cédex.Association Loi 1901. - France.

La marque LA BAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BAIE est expirée depuis le 19 avril 1998.

POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL , RANDO NATURE


ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE DE LA BAIE DU MONT SAINT MICHEL - Maison du Département, 50008 SAINT-LO Cédex.Association Loi 1901. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Articles en papier en particulier affiche, guides - Publicité en particulier diffusion de prospectus - Organisation d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.